Propriété Intellectuelle
Contenu de ce site
Selon les articles 40 et 41 de la Loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, toute représentation, traduction, adaptation, transformation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective. Les analyses et courtes citations sont autorisées sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source.
Par conséquent, toute représentation ou reproduction abusive du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Sauf indication contraire, les textes mis en ligne sur le site alainreynaud.digi-gallery.com sont la propriété intellectuelle et légale de Alain Reynaud.
Liens hypertexte
Les liens présents sur ce site peuvent conduire l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Graphistes Associés, de Alain Reynaud ou de Mix Ingénierie.
Informations nominatives
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit dans votre "Espace Membre".
